Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Bienvenue sur Atelier Raffiné. En accédant à notre Site, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation.
Veuillez les lire attentivement avant de poursuivre votre navigation. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

1. Informations Légales

Le Site Atelier Raffiné est édité par Zohra, dont le siège social est situé au [adresse], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [numéro d’enregistrement], et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire [numéro de TVA].

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’utilisateur est responsable de son matériel informatique, de ses logiciels et de son accès à Internet. Le Site peut subir des interruptions pour maintenance ou mises à jour, sans que cela n’engage la responsabilité de l’éditeur.

3. Contenu du Site

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphiques, logos, vidéos, etc.) sont la propriété de Atelier Raffiné ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou autre utilisation des contenus du Site sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Produits et Services

Atelier Raffiné propose des produits et services liés à l’artisanat, aux miels et cosmétiques. Les informations relatives aux caractéristiques des produits, à leur prix, ainsi que les offres spéciales sont disponibles sur les pages dédiées du Site. Atelier Raffiné se réserve le droit de modifier ses offres à tout moment.

5. Commandes et Paiement

Les commandes effectuées sur le Site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur une page dédiée. Les paiements sont effectués via des systèmes sécurisés. En passant commande, vous acceptez d’avoir pris connaissance des CGV et de vous y conformer.

6. Données Personnelles

En utilisant le Site, vous acceptez que Atelier Raffiné collecte et traite certaines de vos données personnelles, conformément à notre Politique de Confidentialité. Ces données sont utilisées exclusivement pour le traitement de vos commandes et l’amélioration de nos services.

7. Responsabilité

Atelier Raffiné ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris les pertes de données, de revenus ou d’activités. Les liens externes présents sur le Site sont fournis à titre informatif, sans engagement de notre part sur leur contenu.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Atelier Raffiné. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site sans autorisation expresse de l’éditeur.

9. Modification des Conditions

Atelier Raffiné se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par la mise à jour de cette page. Il est conseillé de consulter régulièrement les Conditions pour rester informé des éventuelles modifications.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de règlement à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Close
Select the fields to be shown. Others will be hidden. Drag and drop to rearrange the order.
  • Image
  • SKU
  • Rating
  • Price
  • Stock
  • Availability
  • Add to cart
  • Description
  • Content
  • Weight
  • Dimensions
  • Additional information
Click outside to hide the comparison bar
Compare